Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs
/
MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES
Comité départemental du tourisme du Doubs, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3852633
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D\'IDEES NEUVES de Comité départemental du tourisme du Doubs

Présentation de la marque MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES

Déposée le 11 août 2011 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs domicilié(e) 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 664 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme du Doubs domicilié(e) 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France.

La marque MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES est expirée depuis le 11 août 2021.

Comité départemental du tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT , LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS , Gîtes du Doubs


Comité départemental du tourisme du Doubs, association loi 1901 - 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France - SIREN 487664526


Comité départemental du tourisme du Doubs - 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON cedex - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.